Organisme d'Enquête sur les Accidents et Incidents Ferroviaires

Types de rapport d’enquête

Chaque enquête sur un accident ou un incident fait l’objet d’un rapport établi sous une forme appropriée au type et à la gravité de l’accident ou de l’incident ainsi qu’à l’importance des résultats de l’enquête. Les rapports d’enquête jouent à la fois un rôle de mémoire, d’archives, mais ils permettent également de valoriser les enseignements tirés d’accidents et/ou d’incidents. Leur objectif est de favoriser la diffusion des connaissances acquises lors des diverses analyses.

Les rapports d’enquête suivent la structure de rapport prescrite par le Règlement d’exécution (UE) 2020/572 de la Commission du 24 avril 2020.

Les divers types de rapports publiés par l’OE sont :

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